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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE BAILLY-REVERDY
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DOMAINE BAILLY-REVERDY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE BAILLY-REVERDY
DOMAINE BAILLY-REVERDY, SAS

Numéro de dépôt :
4203798
Date de dépôt :
17/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/08/2025
DOMAINE BAILLY-REVERDY de DOMAINE BAILLY-REVERDY

Présentation de la marque DOMAINE BAILLY-REVERDY

Déposée le 17 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE BAILLY-REVERDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE BAILLY-REVERDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE BAILLY-REVERDY domicilié(e) 43 RUE DE VENOIZE - 18300 - BUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 696 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BAILLY-REVERDY, M. BAILLY Aurélien domicilié(e) 43 RUE DE VENOIZE - 18300 - BUE - France.

La marque DOMAINE BAILLY-REVERDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BAILLY-REVERDY arrivera à expiration en date du 17 août 2025.

DOMAINE BAILLY-REVERDY a également déposé les autres marques suivantes : Point d'Orgue , La Merly-Dieu , Le Pierrier de la Chapelle


DOMAINE BAILLY-REVERDY, SAS - 43 RUE DE VENOIZE - 18300 - BUE - France - SIREN 315696815


DOMAINE BAILLY-REVERDY, M. BAILLY Aurélien - 43 RUE DE VENOIZE - 18300 - BUE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.